Texte du document
Règlement et tableau de tontine
[NOM DE LA TONTINE] — membres, tours et engagements
Résumé
Élément Détail
Cotisation par membre et par tour [MONTANT] FCFA
Nombre de membres et de tours [NOMBRE]
Rythme [CHAQUE MOIS / CHAQUE SEMAINE]
Montant reçu à chaque tour [MONTANT] FCFA
Premier et dernier tour [DATE] → [DATE]
Responsable [NOM DU OU DE LA RESPONSABLE]
Règlement intérieur
Article 1 — Objet. Les membres de la tontine « [NOM DE LA TONTINE] » s’engagent à épargner ensemble selon le principe du tour : à chaque tour, chaque membre verse sa cotisation et un membre reçoit la totalité.
Article 2 — Membres. La tontine compte [NOMBRE] membres, inscrits dans le tableau des tours ci-après. Le nombre de tours est égal au nombre de membres.
Article 3 — Cotisation et montant du tour. La cotisation est de [MONTANT] FCFA par membre et par tour. Le bénéficiaire du tour reçoit [MONTANT × NOMBRE DE MEMBRES] FCFA. Aucun intérêt, aucun frais ni aucune retenue n’est prélevé.
Article 4 — Rythme et lieu. Les cotisations sont versées [RYTHME : CHAQUE MOIS, CHAQUE SEMAINE], à partir du [DATE DU PREMIER TOUR], [LIEU OU MOYEN DE PAIEMENT], au plus tard le jour du tour à [HEURE].
Article 5 — Ordre des tours. L’ordre des tours est fixé en présence de tous les membres, par tirage au sort ou d’un commun accord, puis inscrit dans le tableau et signé. Il ne change que si les deux membres concernés sont d’accord.
Article 6 — Responsable. [NOM DU OU DE LA RESPONSABLE] rassemble les cotisations, remet le montant du tour au bénéficiaire contre signature et tient le cahier des cotisations à la disposition de tous.
Article 7 — Retard. Le membre en retard prévient le responsable avant le jour du tour. Le groupe décide ensemble, à l’avance, de la conduite à tenir en cas de retard : [RÈGLE CHOISIE PAR LE GROUPE].
Article 8 — Départ ou défaillance. Un membre qui a déjà reçu son tour continue de cotiser jusqu’au dernier tour. Un membre qui part avant d’avoir reçu son tour peut se faire remplacer par une personne acceptée par le groupe ; à défaut, ses cotisations lui sont rendues au dernier tour.
Article 9 — Litiges. Les membres règlent les désaccords à l’amiable, en réunion. Chacun garde une copie signée du présent règlement et du tableau des tours.
Tableau des tours
Tour Date Bénéficiaire Montant reçu Signature Remis
1 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
2 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
3 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
4 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
5 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
6 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
7 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
8 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
9 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
10 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
11 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
12 [DATE] [NOM ET PRÉNOMS] [MONTANT] FCFA ☐
Engagement des membres
Nous avons lu le règlement ci-dessus, nous acceptons l’ordre des tours et nous nous engageons à cotiser jusqu’au dernier tour.
N° Nom et prénoms Téléphone Signature
1 [NOM ET PRÉNOMS]
2 [NOM ET PRÉNOMS]
3 [NOM ET PRÉNOMS]
4 [NOM ET PRÉNOMS]
5 [NOM ET PRÉNOMS]
6 [NOM ET PRÉNOMS]
7 [NOM ET PRÉNOMS]
8 [NOM ET PRÉNOMS]
9 [NOM ET PRÉNOMS]
10 [NOM ET PRÉNOMS]
11 [NOM ET PRÉNOMS]
12 [NOM ET PRÉNOMS]
Fait à [VILLE], le [DATE], en autant d’exemplaires que de membres.
Seulement de l’arithmétique : montant du tour = cotisation × nombre de membres ; chacun verse le montant d’un tour et le reçoit une fois. Une formule qui promet des intérêts ou fait payer une place est autre chose. Noms fictifs ; modèle à adapter au groupe, pas un conseil juridique ou financier.