Texte du document
Cahier de tontine
Règlement intérieur, tableau des tours et feuille de séance
Identité de la tontine
Rubrique Valeur
Nom de la tontine [NOM DE LA TONTINE]
Ville [VILLE]
Président(e) [PRÉSIDENT]
Trésorier(ère) [TRÉSORIER]
Secrétaire [SECRÉTAIRE]
Cotisation par séance [COTISATION] FCFA
Nombre de membres [NOMBRE DE MEMBRES]
Cagnotte par séance [CAGNOTTE] FCFA
Règlement intérieur
Article 1 — Objet — La tontine [NOM DE LA TONTINE] est une épargne rotative entre ses membres. À chaque séance, chaque membre verse sa cotisation et un membre, à son tour, reçoit la cagnotte (« bouffe »).
Article 2 — Cotisation — La cotisation est de [COTISATION] FCFA par membre et par séance, versée en espèces ou par Mobile Money (Orange Money, MTN MoMo) au trésorier, au plus tard à l'ouverture de la séance.
Article 3 — Séances — Les séances ont lieu [RYTHME ET JOUR], [LIEU]. La première séance a lieu le [DATE DE LA PREMIÈRE SÉANCE] ; le cycle compte autant de séances que de membres.
Article 4 — Ordre des tours — L'ordre des bénéficiaires est fixé à la première séance (tirage au sort ou accord) et inscrit au tableau des tours. Deux membres peuvent échanger leur tour avec l'accord du bureau, inscrit au cahier.
Article 5 — Fonds de caisse — Chaque membre verse en plus [FONDS DE CAISSE] FCFA par séance pour la collation, les aides en cas de malheur ou d'heureux événement et les frais du cahier. Le trésorier en rend compte à chaque séance.
Article 6 — Retards — Toute cotisation versée après l'ouverture de la séance entraîne une pénalité de [PÉNALITÉ] FCFA, versée au fonds de caisse.
Article 7 — Garantie — Le membre qui bouffe avant la fin du cycle reste tenu de cotiser jusqu'à la dernière séance. Le bureau peut lui demander un avaliseur (garant) membre de la tontine.
Article 8 — Bureau et cahier — Le bureau comprend un président, un trésorier et un secrétaire. Le cahier de tontine est tenu à chaque séance : présences, cotisations, retards, bénéficiaire ; le bénéficiaire signe à la réception de la cagnotte.
Article 9 — Départ et exclusion — Un membre ne peut quitter la tontine avant la fin du cycle qu'après avoir réglé ses engagements. Deux défauts de paiement non régularisés entraînent l'exclusion décidée par l'assemblée.
Article 10 — Litiges — Les différends sont réglés à l'amiable en assemblée. Chaque membre reçoit une copie du présent règlement et du tableau des tours.
Tableau des tours
Rang Membre Date Cagnotte Signature
1 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
2 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
3 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
4 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
5 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
6 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
7 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
8 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
9 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
10 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
11 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
12 [NOM DU MEMBRE] [DATE] [CAGNOTTE] FCFA
Feuille de séance
Séance n° ____ du ____/____/______ · Bénéficiaire : __________________ · Cagnotte : __________ FCFA
Membre Cotisation Retard / pénalité Fonds de caisse
Signatures des membres
Nous avons lu et accepté le présent règlement.
N° Nom Signature
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Modèle de règlement pour une tontine entre particuliers ; adaptez les articles à votre groupe. Les montants des exemples sont fictifs.